Alain Monnet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MONNET (Alain)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000026666369(source JORF)
promotion
24 Novembre 201224/11/2012
De: Alain MONNET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
6 mars 2013
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2013-06-30"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026504031(source JORF)
admission
18 Octobre 201218/10/2012
De: Monnet (Alain, Etienne, Antoine)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Alain Monnet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="2005-07-01"
date_fin="2005-09-04"
JORFTEXT000000637429(source JORF)
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Monnet (Alain)
magistrat
Objet:
membres de la commission instituée par le
décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
représentant de la division des affaires pénales militaires
Groupe:
Division des affaires pénales militaires
JORFTEXT000000421442(source JORF)
cessation de fonction
25 Octobre 200525/10/2005
De: Alain Monnet
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000449304(source JORF)
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Monnet (Alain)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
l'ingénieur général de 2e classe
représentant de la division des affaires pénales militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005(source JORF)
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: Monnet (Alain)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le magistrat général
représentant de la division des affaires pénales militaires, et son suppléant le magistrat général (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
suppleant
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Monnet (Alain, Jacques)
magistrat. Chevalier du 5 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-05"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Monnet (Alain)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le magistrat général
représentant de la division des affaires pénales militaires, et son suppléant le magistrat général (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
suppleant
JORFTEXT000000772246(source JORF)
nomination
17 Août 200117/08/2001
De: Monnet (Alain)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère de la défense
afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="2000-07-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000756638(source JORF)
détachement
20 Avril 200120/04/2001
De: Monnet (Alain, Jacques, Bernard)
magistrat, chef de la division des affaires pénales militaires ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
15 juin 1988
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Monnet (Alain)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1995-07-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000553323(source JORF)
détachement
06 Avril 199506/04/1995
De: Monnet (Alain)
chargé de mission à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale ; 23 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Alain Monnet
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000710243(source JORF)
détachement
24 Octobre 199124/10/1991
De: Alain Monnet
magistrat du second grade, second groupe, détaché auprès du ministère de la défense
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.